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Marques déposées par SoleilTODO
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STORES MÉDITERRANÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORES MÉDITERRANÉE
SASU Soleil, SA

Numéro de dépôt :
4124810
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
STORES MÉDITERRANÉE de Soleil

Présentation de la marque STORES MÉDITERRANÉE

Déposée le 10 octobre 2014 par SoleilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STORES MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est SoleilTODO domicilié(e) 15 rue cros de capeu - 06100 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 184 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stores méditerranée, M. morassut manuel domicilié(e) local, 15 rue cros de capeu - 06100 - NICE - France.

La marque STORES MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES MÉDITERRANÉE est expirée depuis le 10 octobre 2024.

Soleil a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , SOLEIL DIAGNOSTICS


SASU Soleil, SA - 15 rue cros de capeu - 06100 - NICE - France - SIREN 804184166


stores méditerranée, M. morassut manuel - local, 15 rue cros de capeu - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Matériaux de construction métalliques.